homme clé

L’homme clé est un chef d’entreprise ou un collaborateur indispensable au bon fonctionnement d’une société.
Son incapacité à exercer son travail de manière temporaire ou définitive risque d’engendrer une baisse du chiffre d’affaires voire une cessation d’activité de l’entreprise.

L’assurance homme clé vise à compenser la perte d’exploitation d’une société pour garantir sa pérennité.
Elle offre aussi des avantages fiscaux intéressants.

Qui est l’homme clé ?
Dans une entreprise, c’est la personne qui possède un savoir-faire, une technique, une expertise, des responsabilités uniques qui font de lui un élément indispensable de la société.

Le chef d’entreprise
L’homme clé est le plus souvent le fondateur et chef d’entreprise.
La société a été créée par lui et pour lui. Elle est intrinsèquement liée à ses compétences et à sa présence qui sont indispensables.
Quelques exemples d’hommes clés :

  • Un chef étoilé restaurateur ;
  • Un grand couturier ;
  • Un avocat associé, etc…

Les collaborateurs indispensables
L’homme clé peut aussi être un salarié de l’entreprise qui prend une part active dans la réalisation du chiffre d’affaires.
Quelques exemples d’hommes clés :

  • Un commercial très performant ;
  • Un nez chez un parfumeur ;
  • Un chercheur dans un laboratoire, etc…

Pourquoi souscrire une assurance homme clé ?
Quelques chiffres parlant d’eux-mêmes :

  • Près de 15 % des sociétés transmises suite au décès du dirigeant ne parviennent pas à surmonter sa disparition et font faillite ;
  • Un tiers des entreprises doivent cesser ou réduire leur activité suite à la disparition d’un collaborateur indispensable.

La souscription d’une assurance homme clé vise à pallier l’absence de celui sans qui une entreprise ne peut pas survivre.

Que couvre l’assurance homme clé ?
Elle assure les conséquences pécuniaires pour l’entreprise de la disparition de l’homme clé. Par exemple, elle peut prendre en charge :

  • La perte d’exploitation ;
  • Le remboursement des prêts bancaires ;
  • Les frais de réorganisation, etc…

L’assurance homme clé participe :

  • À trouver un remplaçant à l’homme clé autant que faire se peut ;
  • À maintenir l’image de marque de l’entreprise ;
  • À conserver la confiance des partenaires, des clients et des investisseurs.

L’exemple de la disparition de Bernard Loiseau : le rôle de l’assurance homme clé
Le 24 février 2003, le célèbre restaurateur décède brutalement.
Son restaurant, La Côte d’Or, avait souscrit une assurance homme clé.
Grâce à elle, le groupe a su faire face à de nombreuses difficultés en palliant notamment la baisse prévisible du chiffre d’affaires et du résultat.

Comment souscrire l’assurance homme clé ?
Qui peut souscrire ce contrat ?
Il s’adresse à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique.
Ce sont les entreprises qui identifient le ou les hommes clés et qui le(s) assurent.
Ce sont également elles les bénéficiaires du contrat.

De fait, ce n’est pas l’homme clé qui s’assure à titre personnel. L’entreprise est le souscripteur et le bénéficiaire du contrat. L’homme clé est l’assuré.

Attention, tous les hommes clés ne peuvent pas être assurés. Certains assureurs définissent un âge maximum à ne pas dépasser pour une adhésion (entre 55 et 65 ans en général).

Définir les besoins financiers de l’entreprise
Le montant des capitaux à assurer est très variable. Il peut varier de quelques milliers à plusieurs millions d’EUR.
Le chef d’entreprise doit déterminer, avec son expert-comptable par exemple, la perte de marge brute engendrée par la disparition de l’homme clé.
L’entreprise doit donc définir le montant et les garanties les plus adaptées à sa situation.

Dans cette situation, il est important d’être bien conseillé par son assureur pour déterminer le meilleur niveau de garantie et de cotisation.

Le montant de la prime
C’est en fonction du capital à assurer, de l’âge et de l’état de santé de l’homme clé que l’assureur fixera le montant de la prime.
Les échéances de paiement de cette dernière sont librement déterminées par l’assuré.

Remplir les formalités médicales
Pour des capitaux peu élevés, un simple questionnaire de santé concernant l’homme clé suffit avant de souscrire le contrat.
Cependant, si les capitaux en jeu sont plus importants, des examens médicaux complémentaires pourront être exigés par l’assureur.
Différents éléments seront pris en compte dans le bilan de santé : l’âge, le sexe, la pratique sportive, etc…

Bon à savoir : Le fait de fumer ou non peut avoir une incidence directe sur le montant de votre cotisation. D’ailleurs, les assureurs proposent parfois deux tarifs, un pour les fumeurs, l’autre pour les non-fumeurs.

Dans quels cas intervient l’assurance homme clé ?
Les situations couvertes par l’assurance
L’incapacité temporaire de travail (ITT) à la suite d’un accident ou d’une maladie. L’assureur pourra ainsi verser des indemnités journalières à l’entreprise pour couvrir les frais professionnels ;
Le décès, qui est la situation la plus couverte par l’assurance homme clé.

Les deux types d’indemnisation de l’assurance en cas de décès
Le système indemnitaire : l’indemnité est fixée en fonction du préjudice financier subi (perte de marge brute de l’entreprise consécutive au décès de l’homme clé).
Par exemple, une entreprise s’est assurée pour 1 M€. Si sa perte de marge brute est de 500,000 €, elle ne touchera que 500,000 €.

Le forfait : c’est un capital forfaitaire versé à l’entreprise. Il est calculé en fonction des besoins de cette dernière dès la souscription du contrat.
Par exemple, l’entreprise s’est assurée pour 1 M€. En cas de décès de l’homme clé, elle touchera cette somme. C’est le dispositif le plus choisi par les assurés. Il se rapproche du système de l’assurance vie.
Bon à savoir : Le contrat homme clé permet, pour l’entreprise indemnisée, de déduire les primes versées (depuis la souscription du contrat) du résultat imposable.
En cas de sinistre, l’indemnité versée à l’entreprise s’ajoute aux bénéfices de l’exercice en cours et est donc imposable.
Si elle résulte du décès de l’homme clé, la loi autorise l’étalement, à parts égales, de ce bénéfice exceptionnel sur 5 ans : l’année du versement de l’indemnisation et les 4 suivantes.
Précision : Les informations contenues dans cet article n’engagent que le rédacteur et ne sauraient se substituer à un conseil financier spécifique. Elles ne sont valables qu’à la date de leur rédaction uniquement.
Jeremy ESSERY
Conseiller en Investissements Financiers
office@kne-ltd.com
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